J.O. 6 du 8 janvier 2005
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Arrêté du 10 novembre 2004 accordant un permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux (rectificatif)
NOR : INDI0404022Z
Rectificatif au Journal officiel du 25 novembre 2004, édition papier, page 19923, deuxième colonne, 3e ligne, et édition électronique, texte no 10, au lieu de : « ... durée de cinq ans... », lire : « ... durée de trois ans... ».